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Votez pour les jeux, c'est important pour que Paris soit retenu

¨ Le soutien populaire dans le pays tout entier jouera un rôle important dans la motivation du choix des membres du CIO

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Brèves au 12/12/2004

¨ Diverses règles concernant le contrôle anti-dopage en France et spécifiquement pour la FFN pour tous les athlètes (voir aussi rubrique Santé et dopage)

¨ Diverses règles concernant l'établissement des listes des sportifs de "haut niveau" et les règles du suivi médical (voir aussi rubrique Santé et dopage)

¨ Fiscalité : nouvelles règles d'agrément des associations pour recevoir des dons (voir aussi rubrique Fiscalité)

v Bulletin officiel des impôts

v Modèle de demande d'agrément, format excel à saisir en ligne, format *.pdf à remplir manuellement

¨ Salariés : nouvelles règles concernant les visites médicales obligatoires (voir aussi rubrique Salariés)

¨ Orientations du MJSVA : projet de loi de finances 2005

Brèves au 27/10/2004

¨ Programme sportif et financier pour la saison 2004/2005

¨ Grille de qualification

¨ Calendrier de la saison 2004/2005

Info de la rentrée de septembre 2004

¨ Calendrier des vacances scolaires 1^er et second degré en Gironde pour 2004/2005

¨ Week-End du Sport en Famille (courrier du 04/09/2004)

¨ Photo de l'équipe de France à Athènes

¨ Week-End du Sport en Famille + Téléthon (courrier rectificatif aux mairies du 11/09/2004)

¨ Réunion technique du 25/09/2004 (courrier du 14/09/2004)

Brèves au 19/09/2004

¨ Chèque Emploi Associatif, pour tous à compter du 01/07/2004 (document explicatif, dépliant URSSAF à jour juin 2004)

¨ CES et CEC nouveaux décrets d'application (Décrets 2004-815 et 2004-816 du 18 août 2004 parus au JO 19 p. 1481)2

¨ URSSAF – associations sportives – franchise – assiette forfaitaire ( mise à jour de juillet 2004)

¨ Enquête 2003 sur les noyades

¨ Natation scolaire – BO de l'Education Nationale

Brèves au 21/02/2004

¨ Infos fiscales au 20/02/2004

¨ Orientations du Ministères des Sports pour 2004

¨ URSSAF – avantages en nature et frais professionnels – modalités de calcul à/c du 01/01/2004

¨ Convention collectives – textes en négociation – site du COSMOS

¨ URSSAF – associations sportives – franchise – assiette forfaitaire

¨ Décret d'application de la modification de l'article 16 de la loi de 1984 concernant les statuts des fédérations sportives

¨ Chèque emploi associatif – mise en place progressive – tiers de confiance "Impact Emploi"

¨ Tableaux de synthèse des différentes aides à l'emploi (Associations mode d'emploi)

§ Aides à l'emploi des jeunes

§ Aides générales diverses

¨ CNIL – infos licenciés Gironde

Brèves au 01/01/2004

¨ Nouveaux tarifs de publication au JO

¨ Projet de loi de finances du Ministères des Sports pour 2004

¨ Fiscalité : nouveau modèle de reçu de dons aux oeuvres

¨ Calendrier des vacances scolaires 2004/2005 ; 2005/2006 ; 2006/2007

¨ Règles fédérales relatives au transfert des étrangers

Brèves au 16/11/2003

¨ Dopage : où en est le dopage génétique ?

¨ Question au gouvernement : diplômes requis pour la surveillance des piscines en milieu scolaire

¨ Question au gouvernement : ATTENTION concurrence et fiscalité

¨ Question au gouvernement : Associations, activités lucratives et impôts commerciaux

¨ Enquête "Noyade 2003" menée par l'Institut de Veille Sanitaire (INVS)

¨ CIVIS et collectivités territoriales

¨ Décret du 18 juin 2003 modifiant 3 points du décret du 17 octobre 1997 relatif aux Emplois-jeunes

¨ Gérard Saillant, traumatologue, chargé par le ministère des Sports d'une réflexion sur le suivi médical des athlètes de haut niveau : "Le sportif, un cobaye idéal pour les nouvelles molécules"

¨ Le SNEP publie : " Les piscines pour l'Education Physique et Sportive"

¨ Proposition de loi "pour plus de sécurité dans les piscines publiques"

¨ Dopage, sur la piste d'un système de triche généralisé

¨ Le club sportif : son rôle social, exemple en Seine et Marne

¨ Chine : publication des « Normes de mesure de la constitution physique de la population »

¨ CIVIS : CIRCULAIRE DGEFP n°2003/26 du 20/10/2003

§ OBJET : mise en œuvre du décret relatif à l’insertion des jeunes dans la vie sociale

¨ Validation des Acquis de l'Expérience dans les champs de la Jeunesse et des Sports (Guide format *.pdf)

¨ Investissement sportif : 45 villes au banc d'essais

¨ Question au gouvernement, soutien de l'Etat à la construction de centres aqualudiques

¨ Question au gouvernement, quel devenir pour le FNDS avec la création du Centre National pour le Développement du Sport ?

¨ Les obligations légales en matière d'Education Physique et Sportive, déclarations obligatoires pour les encadrants et pour les exploitants

¨ Les politiques sportives départementales

¨ Les équipements sportifs d'intérêt communautaire vont ils devenir une compétence obligatoire pour les EPCI ?

Brèves au 10/09/2003

¨ Fiscalité : Nouvelle loi sur le mécénat et les dons

¨ Fiscalité : quelle place dans le comité directeur pour les salariés percevant plus des ¾ du SMIC ?

¨ Social : la nouvelle réduction des cotisations patronales

¨ Social : Les nouveaux CIVIS associatifs

¨ Social :La DUCS est en ligne