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Plan comptable associatif : nomenclature des comptes
Classe II : comptes
d'immobilisations
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20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201.
Frais d'établissement
203.
Frais de recherche et développement
205.
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques,
procédés,
logiciels, droits et valeurs similaires
206.
Droit au bail
208.
Autres immobilisations incorporelles
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21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211.
Terrains
212.
Agencements et aménagements de terrains
213.Constructions
214.
Constructions sur sol d'autrui
215.
Installations techniques, matériel et outillage industriels
218.
Autres immobilisations corporelles
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22. IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
228.
Immobilisations grevées de droits
229.
Droits des propriétaires
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23.IMMOBILISATIONS EN COURS
231.
Immobilisations corporelles en cours
232.
Immobilisations incorporelles en cours
237.
Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238.Avances
et acomptes versés sur commandes d'immobilisations
corporelles
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26.PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES
PARTICIPATIONS
261.
Titres de participation
266.
Autres formes de participation
267.Créances
rattachées à des participations
268.
Créances rattachées à des sociétés en participation
269
.Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
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27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271.
Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de
portefeuille
(
droit de propriété )
272.
Titres immobilisés (droit de créance)
273.
Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274.
Prêts
275.
Dépôts et cautionnements versés
276.
Autres créances immobilisées
279.
Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
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28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280.
Amortissements des immobilisations incorporelles
2805.
Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et
valeurs similaires
281.
Amortissements des immobilisations corporelles
2813
Constructions
( même
ventilation que celle du compte 213)
2814.
Constructions sur sol d'autrui
(même
ventilation que celle du compte 214)
2815.
Installations techniques, matériel et outillage industriels
(même
ventilation que celle du compte 215)
2818.
Autres immobilisations corporelles
(même
ventilation que celle du compte 218)
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29. PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
290.
Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles
291.
Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles
2911.
Terrains
293.
Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours
296.
Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des
participations
297.
Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières