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Plan comptable associatif : nomenclature des comptes
Classe VI : comptes de charges
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60. ACHATS ( SAUF 603 )
601.
Achats stockés, Matières premières et fournitures
602.
Achats stockés, Autres approvisionnements
6021. Matières consommables
6022. Fournitures consommables
60221. Combustibles
60222. Produits d'entretien
60223.Fournitures d'atelier
60224. Fournitures de magasin
60225. Fournitures de bureau
603
Variation des stocks ( approvisionnements et marchandises)
604.
Achats d'études et prestations de services
605.
Achats de matériels, équipements et travaux
606.
Achats non stockés de matières et fournitures
6061. Fournitures non stockables
( eau, énergie..)
6063. Fournitures d'entretien et
de petit équipement
6064. Fournitures
administratives
6065. Emballages
6068. Autres matières et
fournitures
607.
Achats de marchandises
608.
Frais accessoires d'achats
609.
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
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61/62. AUTRES CHARGES EXTERNES
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61. SERVICES EXTERIEURS
611.
Sous traitance générale
612.
Redevances de crédit-bail
6122. Crédit-bail mobilier
6125. Crédit-bail immobilier
613.
Locations
6132. Locations immobilières
6135. Locations mobilières
6136. Malis sur emballages
614.
Charges locatives et de copropriété
615.
Entretien et réparations
6152. sur biens immobiliers
6155. sur biens mobiliers
6156. Maintenance
616.
Primes d'assurance
6161. Multirisques
6162.Assurance obligatoire dommage construction
6163. Assurance-transport
6164. Risques d'exploitation
6165. Insolvabilité usagers
6168. autres assurances
617.
Etudes et recherches
618.
Divers
6181. Documentation générale
6183. Documentation technique
6185. Frais de colloques, séminaires, conférences
619.
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
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62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS
621.
Personnel extérieur à l'association
6211. Personnel intérimaire
6214. Personnel détaché ou prêté à l'association
622.
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221. Commissions et courtages sur achats
6222. Commissions et courtages sur ventes
6226. Honoraires
6227. Frais d'actes et de contentieux
6228. Divers
623.
Publicité, publications, relations publiques
6231. Annonces et insertions
6232. Echantillons
6233. Foires et expositions
6234. Cadeaux
6236. Catalogues et imprimés
6237. Publications
6238. Divers ( pourboires, dons courants..)
624
Transports de biens et transports collectifs du personnel
625
Déplacements, missions et réceptions
6251. Voyages et déplacements
6255. Frais de déménagements
6256. Missions
6257. Réceptions
626
Frais postaux et frais de télécommunications
6261. Liaisons informatiques ou spécialisées
6263. Affranchissements
6265. Téléphone
627
Services bancaires et assimilés
628
Divers
6281. Cotisations ( liées à l'activité économique)
6284. Frais de recrutement du personnel
629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
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63. IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( administration des
impôts)
6311. Taxe sur les salaires
6312. Taxe d'apprentissage
6313. Participation des employeurs à la formation
professionnelle continue
6314. Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire
dans la construction
6318. Autres
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations ( autres organismes)
6331. Versement de transport
6332. Allocation de logement
6333. Participation des employeurs à la formation
professionnelle continue
6334. Participation des employeurs à l'effort de construction
( versement à fonds perdus)
6335. Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération
de la taxe d'apprentissage
6338. Autres
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés ( administration des impôts)
6351. Impôts directs ( sauf impôts sur les bénéfices)
63511. Taxe professionnelle
63512. Taxes foncières
63513. Autres impôts locaux
63518. Autres impôts directs
6352. Taxes sur le chiffre
d'affaires non récupérables
6353. Impôts indirects
6354. Droits d'enregistrement et
de timbre
63541. Droits de mutation
6358. Autres droits
637
.Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes)
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64. CHARGES DE PERSONNEL
641.
Rémunérations du personnel
6411. Salaires, appointements
6412. Congés payés
6413. Primes et gratifications
6414. Indemnités et avantages divers
6415. Supplément familial
645.
Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451. Cotisations à l'URSSAF
6452. Cotisations aux mutuelles
6453. Cotisations aux caisses de retraites et de prévoyance
6454. Cotisations aux ASSEDIC
6458. Cotisations aux autres organismes sociaux
647.
Autres charges sociales
6471. Prestations directes
6472. Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
6473. Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
6474. Versements aux autres uvres sociales
6475. Médecine de travail, pharmacie
648.
Autres charges de personnel
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65. AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
651.
Redevances pour concessions , brevets, licences, procédés, logiciels, droits et
valeurs similaires
6511. Redevances pour concessions, brevets, licences,
marques, procédés, logiciels
6516. Droits d'auteur et de reproduction
6518. Autres droits et valeurs similaires
654.
Pertes sur créances irrécouvrables
6541. Créances de l'exercice
6544. Créances des exercices
antérieurs
655.
Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
657.
Subventions versées par l'organisme
6571. Bourses accordées aux usagers
658.
Charges diverses de gestion courante
6586. Cotisations ( liées à la vie statutaire)
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66. CHARGES FINANCIERES
661.
Charges d'intérêts
6611. Intérêts des emprunts et dettes
6616. Intérêts bancaires
6618. Intérêts des autres dettes
664.
Pertes sur créances liées à des participations
665.
Escomptes accordés
666.
Pertes de change
667.
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668.
Autres charges financières
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67. CHARGES EXCEPTIONNELLES
671.
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711. Pénalités sur marchés ( et dédits payés sur achats et
ventes)
6712. Pénalités, amendes fiscales ou pénales
6713. Dons, libéralités
6714. Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice
6715. Subventions accordées
6717. Rappels d'impôts ( autres qu'impôts sur les bénéfices)
6718. Autres charges exceptionnelles sur opérations de
gestion
672.
Charges sur exercices antérieurs ( à reclasser)
675.
Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés
6751. Immobilisations incorporelles
6752. Immobilisations corporelles
6756. Immobilisations financières
6758. Autres éléments d'actif
678.
Autres charges exceptionnelles
6781. Malis provenant de clauses d'indexation
6788. Charges exceptionnelles diverses
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68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS , PROVISIONS ET ENGAGEMENTS
681.
Dotations aux amortissements et aux provisions charges d'exploitation
6811. Dotations aux amortissements des immobilisations
incorporelles et corporelles
68111. Immobilisations incorporelles
68112. Immobilisations corporelles
6812. Dotations aux amortissements des charges
d'exploitation à répartir
6815. Dotations aux provisions pour risques et charges
d'exploitation
6816. Dotations aux provisions pour dépréciation des
immobilisations incorporelles et corporelles
68161. Immobilisations incorporelles
68162. Immobilisations corporelles
6817. Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs
circulants
68173. Stocks et en-cours
68174. Créances
686.
Dotations aux amortissements et aux provisions charges financières
6865. Dotations aux provisions pour risques et charges
financiers
6866. Dotations aux provisions pour dépréciation des
éléments financiers
68662. Immobilisations financières
68665. Valeurs mobilières de placement
6868. Autres dotations
687.
Dotations aux amortissements et aux provisions charges exceptionnelles
6871. Dotations aux amortissements exceptionnels des
immobilisations
6872. Dotations aux provisions réglementées
(immobilisations)
6873. Dotations aux provisions réglementées ( stocks)
6874 . Dotations aux autres provisions réglementées
6875. Dotations aux provisions pour risques et charges
exceptionnels
6876. Dotations aux provisions pour dépréciations
exceptionnelles
689.
Engagements à réaliser sur ressources affectées
6894. Engagements à réaliser sur subventions attribuées
6895. Engagements à réaliser sur dons manuels affectés
6897. Engagements à réaliser sur legs et donations affectés
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69. IMPOTS SUR LES SOCIETES
691.
Participation des salariés aux résultats
695.Impôts sur les bénéfices
6951. Impôts dus en France
69511. Impôts sur les sociétés des personnes non lucratives
69512. Impôts sur les sociétés de droit commun
6952. Contribution additionnelle à l'impôt sur les bénéfices